Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVAPOT
CIDRERIES DU CALVADOS, Société Anonyme, 11, rue Dosne, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1279752
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1994

Présentation de la marque CALVAPOT

Déposée le 12 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVAPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES DU CALVADOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle LEMAITRE Lucienne - France.

La marque CALVAPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVAPOT est expirée depuis le 12 avril 1994.

CIDRERIES DU CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : CICAL , NEW SUN , ECUSSON , CC , CIC , NORKY - DRINK , NORKY , L'ECUSSON , (Marque figurative) , VISBY


CIDRERIES DU CALVADOS, Société Anonyme, 11, rue Dosne, 75116 PARIS. - France


Mademoiselle LEMAITRE Lucienne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

CALVADOS